Le radon représente un danger invisible qui menace la santé des occupants dans de nombreux logements français.
Ce gaz radioactif naturel s’infiltre silencieusement dans les habitations et peut provoquer des cancers du poumon.
Certaines situations imposent légalement la réalisation d’un diagnostic, tandis que d’autres circonstances recommandent fortement cette démarche préventive.
Le radon constitue un risque pour la santé dans certaines zones géographiques
Le territoire français présente des niveaux d’exposition variables selon la nature géologique des sols. Les autorités sanitaires ont établi une cartographie précise pour identifier les secteurs les plus exposés à ce gaz cancérigène.
Les régions granitiques et volcaniques présentent des concentrations élevées
Les sous-sols granitiques et volcaniques libèrent naturellement davantage de radon que les autres formations géologiques. Ce phénomène s’explique par la présence d’uranium dans la croûte terrestre, qui se désintègre progressivement en radium puis en radon.
La Bretagne illustre parfaitement cette problématique puisque 82 % de sa population réside dans une zone à potentiel radon significatif. Le Massif Central connaît également des concentrations importantes en raison de sa composition géologique particulière.
Les professionnels comme Neosfair, l’expert en détecteur radon en Bretagne accompagnent les particuliers dans l’évaluation de leur exposition dans ces territoires à risque. L’InVS estime que 20 % des cancers du poumon en Bretagne seraient attribuables au radon, contre 10 % sur l’ensemble du territoire national.
La carte des zones à potentiel radon identifie les secteurs prioritaires
L’article R1333-29 du code de la santé publique divise le territoire en trois catégories distinctes. La zone 1 correspond aux secteurs à potentiel radon faible, tandis que la zone 2 présente un potentiel faible mais avec des facteurs géologiques particuliers.
La zone 3 regroupe les régions à potentiel radon significatif, où les mesures préventives deviennent prioritaires. L’arrêté du 27 juin 2018 a fixé définitivement la répartition des communes françaises entre ces trois groupes.
| Département | Zone 1 | Zone 2 | Zone 3 | Total communes |
|---|---|---|---|---|
| Côtes d’Armor | 59 | 29 | 274 | 362 |
| Finistère | 28 | 7 | 246 | 281 |
| Ille-et-Vilaine | 108 | 19 | 224 | 351 |
| Morbihan | 40 | 10 | 206 | 256 |
La vente immobilière impose des obligations de diagnostic radon
Depuis le 1er juillet 2018, la réglementation encadre strictement l’information sur le risque radon lors des transactions immobilières. Les propriétaires doivent respecter des obligations précises selon la localisation de leur bien.
Les bâtiments en zone à risque doivent faire l’objet d’un contrôle avant transaction
Seules les communes classées en zone 3 imposent une obligation de diagnostic radon pour toute vente ou location. Cette mesure concerne environ 700 communes sur l’ensemble du territoire français.
Le diagnostic s’intègre désormais dans l’ESRIS, le document général faisant l’état des risques et pollutions. Les propriétaires doivent fournir cette information préventive à leurs futurs acquéreurs lors de la promesse de vente.
Le vendeur engage sa responsabilité sur la qualité de l’air intérieur
L’obligation d’information porte sur l’existence du risque radon et les moyens de s’en protéger. Cette démarche vise à sensibiliser les futurs occupants aux dangers potentiels de ce gaz radioactif.
Les vendeurs et bailleurs situés dans les zones concernées doivent transmettre l’Information sur l’Aléa Radon (IAL) à leurs acquéreurs ou locataires. Cette procédure garantit une information transparente sur les risques sanitaires.
L’absence de diagnostic peut entraîner des sanctions financières
Le non-respect de ces obligations expose les propriétaires à des poursuites judiciaires. Les acquéreurs peuvent se retourner contre les vendeurs en cas de manquement à leurs devoirs d’information.
La responsabilité civile du vendeur peut être engagée si des problèmes de santé surviennent ultérieurement. Les tribunaux examinent de plus en plus sévèrement ces questions de santé publique.
Certains établissements recevant du public sont soumis à un dépistage obligatoire
La réglementation impose des contrôles périodiques dans les bâtiments accueillant des populations sensibles. Ces mesures visent à protéger les personnes les plus vulnérables aux effets du radon.
Les écoles et crèches situées en zone prioritaire doivent réaliser des mesures
Les établissements d’enseignement et d’accueil collectif d’enfants de moins de six ans font l’objet d’une surveillance renforcée. Ces contrôles s’effectuent tous les 10 ans par des organismes agréés.
Les propriétaires doivent également procéder à des mesures lors de travaux entraînant une modification substantielle des bâtiments. Les résultats doivent être affichés de façon permanente près de l’entrée principale dans un délai d’un mois.
Plusieurs situations déclenchent l’obligation de mesure :
- Établissements situés en zone 3 à potentiel radon significatif
- Bâtiments en zone 1 ou 2 avec des mesures antérieures dépassant 300 Bq/m³
- Rénovations importantes modifiant la structure du bâtiment
- Changement d’affectation des locaux
Les établissements sanitaires et sociaux entrent dans le champ d’application
Les établissements sanitaires ou médico-sociaux disposant d’une capacité d’hébergement subissent les mêmes contraintes réglementaires. Les établissements thermaux et pénitentiaires complètent cette liste des structures surveillées.
Lorsque les concentrations dépassent 300 Bq/m³, des actions correctives doivent être mises en œuvre dans un délai maximum de 36 mois. Une expertise devient nécessaire si les niveaux excèdent 1000 Bq/m³ ou persistent malgré les travaux.
Des signes dans votre logement peuvent justifier une analyse volontaire
Certaines caractéristiques architecturales ou environnementales suggèrent la réalisation d’une mesure préventive, même en l’absence d’obligation légale.
Les facteurs suivants augmentent les risques d’accumulation du radon :
- Présence d’un sous-sol ou d’une cave mal ventilée
- Fissures dans les fondations ou les murs enterrés
- Sol en terre battue dans les parties basses
- Système de ventilation défaillant ou inexistant
- Matériaux de construction d’origine volcanique
- Proximité de sources d’eau souterraine
Une étude de l’InVS révèle que 40 % des Bretons n’ont jamais entendu parler du radon et de ses effets sur la santé. Cette méconnaissance expose inutilement de nombreuses familles à des risques évitables.
La mesure du radon reste simple et peu coûteuse, réalisable par les particuliers eux-mêmes. Elle doit s’effectuer dans les pièces les plus occupées au rez-de-chaussée, sur une durée minimale de deux mois pendant la période de chauffage.
L’exposition combinée au tabac et au radon multiplie par plus de 20 le risque de développer un cancer du poumon. Cette synergie dramatique justifie une vigilance particulière chez les fumeurs et anciens fumeurs résidant dans les zones à risque.
